Bonjour à tous,

 

Vous voici dans ma demeure, où je vous accueille avec grand plaisir. Elle est pour l'instant assez rudimentaire mais va évoluer au fur et à mesure des tribulations de mon chambellan dans la belle et tortueuse cité de Samariis.

 

Je tâcherais de  déposer ici différentes informations ainsi que des ouvrages que mes copistes pourront être amené à écrire sur de nombreux thèmes mais la pluspart sur les sciences!

 

En tout cas j'éspère que cette petite visite sera agréable pour vous et si vous avez des suggestions sur l'aménagement de ma demeure elles seront les bienvenues.

 

Merci et à bientôt!

I-Le Ministere de la Justice

Le ministere de la justice est constitué d'au moins deux clans, nommés par le gouverneur ou de d'avantage s'il le souhaite.

-Ils seront aidés des janissaires, des clans choisis par la justice, sauf si le Gouverneur s'oppose a ce choix.

-Ils ont tout droit d'espionnage a condition d'indiquer ce qu'ils vont faire dans la salle des janissaires, ou bien en laissant un message a deux membes du ministere. Ils peuvent faire des arrestations en cas de force majeures, et d'autres actions sous ordre du ministere de la justice, a condition que le gouverneur ne s'y oppose pas.

-En cas de non respect de sa tache ou d'abus, le janissaire pourra etre jugé et payer des indémnité aux clans victimes, ainsi qu'etre mis au carcan.

-Le gouverneur a tout droit de révoquer un membre du ministere de la justice, et un membre peut également porter un de ses confréres devant la justice en cas de crime avéré.

-La sanction sera ensuite choisie par le clan de la justice restant et le gouverneur.

-Aucun membre du ministere ou janissaire ne peut tuer, hors cas de peines.

II-L'héliée

L'héliée est le lieu des plaintes et des jugements.

-Seul les membres du ministeres de la justice ont la possibilité de valider une plainte et de lancer un jugement.
Tout clan peut porter plainte, en expliquant son affaire devant les clans a l'Héliée, et en fournissant des preuves si necessaire. Par contre, Une plainte ne pourra etre recu si son crime date d'il y a plus de deux mois.
Le respect des affaires doit y être fait et le silence respecté si demandé.

-Dans le cas contraire, le clan sera également soumis a une peine, voir a la capture de son chambellan s'il cela ne s'avere pas suffisant.


-Il sera mis en place par le Gouvernement d’un fichier des Clans coupables d’infractions, celui ci connu de tous (inscription maintenue trois mois)

III-Peines

1.Peines mineures

-Espionnage ou tentative d’espionnage, tentative de séduction, vol, menaces, troubles à l’Héliée, vulgarité en public, chantage, non respect d’un autre code que celui de la justice (par exemple réservation d’œuvres ou de marchandises prévues dans le code des artistes ou des artisans)

-Première infraction prouvée (rapport du contre espionnage, capture par janissaire....)

Peines

-Remboursement aux victimes des pertes réelles engendrées et amende fixée sur proposition de la majorité des clan du ministère de la Justice, suivant la gravité des cas puis jugement des Clans sur les propositions du ministère.

-Dans tous les cas, mise au carcan pendant trois jours sur la place publique (le bon peuple aura le droit de lui jeter des fruits pourris, excréments divers..) Puis emprisonnement du délinquant pour un mois dans une geôle gouvernementale, pain sec et à l’eau. Flagellation quotidienne.

Seconde infraction pour un Clan
-La justice récupére directement l'or (ou tout se monnayant) pour les indémnité qu'il faut, avant le jugement concernant les amendes.
-Et en sus, emprisonnement du Chambellan et même traitement que le coupable.

-Au delà le Clan est considéré comme multirécidivistes et passe en peine majeure.


2.Peines majeures

-Infraction prouvée (rapport d’attaque armée, contre espionnage, janissaire...)

-Meurtres par poison ou armes, attaques armées non justifiés, enlèvement ainsi que toutes les actions contre les membres du Gouvernement, les ministères ou ses représentants pendant l’exercice de leurs fonctions. Corruption des fonctionnaires et des politiques. Un Clan qui serait reconnu d’avoir utilisé un autre pour faire le forfait, que ce soit par menace, corruption ou chantage, aura droit au même traitement.


Peines

-Remboursement aux victimes des pertes réelles engendrées et amende fixée sur proposition de la majorité du ministère de la Justice, suivant la gravité des cas, puis jugement des Clans sur les propositions du ministère. Restitutions des œuvres et valeurs à la victime.

-Possibilité dans certains cas de perdre ses droits de votes, de parler a l'agora, d'acheter des parades, des oeuvres ou des spectacles, de faire état de soi, de festoyer...

-Passage à la torture, puis pendaison du délinquant et emprisonnement du Chambellan.

Si récidive
-Avant jugement : Si besoin est d'aprés la justice, mise dans les geole d'une partie du clan et prise de la moitié de la fortune du clan, pour une visite d'une semaine, avec possibilité de Flagellation.

-Et en sus pendaison ou décapitation du Chambellan du clan coupable en place publique (pendaison pour Clan en dessous de Noble).

-Les membres du clans emprisonné pourront etre vendu aux esclaves ou aux clans de Samariis, l'or gagné par cette facon ainsi que l'or récupéré avant jugement sera a déduire de l'amende.

IV-autres cas

-Cas de Crime contre la Clanocratie, c'est-à-dire groupuscule de l’ombre, association de malfaiteur, touchant toute la cité et son ordre, traitement d'une peine majeur et collective.

-En cas de doute, enquête de la justice, puis jugement des Clans avec possibilité d’avocat pour le délinquant. Possibilité de mettre en prison pendant le jugement le(s) accusé(s) et (ou) son chambellan, et de prise d'une partie de l'or du clan.
Dans ce cas, et dans ce cas seul indemnité si reconnu innocent (en fonction des pertes éventuellement subies), et si reconnu coupable, l'or pris sera déduit de l'amende.

-La justice a tout droit de décider de poursuivre un clan pour un délit non cité.
Si le crime porte atteinte a l’intégrité physique, il sera considéré comme Délit majeur. S’il porte atteinte aux biens ou à l’intégrité morale d’un clan, il sera considéré comme Délit mineur.


V-Jugements

-Les jugements durent 7 jours. Ils comportent une peine nul pour pouvoir gracier le clan, et trois peines en fonction du délit et fixé par la justice. Tous les clans (hors perte de droit de vote) ont le droit de voter.
En cas d'égalité de peines, une moyenne des deux sera faite.


-Les clans gouvernementaux peuvent utiliser tous les moyens a leur disposition pour appliquer les sentences, y compris solliciter l'aide d'un ou plusieurs clans pour une mission ponctuel à cet effet.
Ainsi que de capturer tous les membres d'un clan pour les revendre aux esclaves ou bien aux clans de Samariis.


-Dans le cas de preuves irréfutable de délits utilisants les clans de type « gouvernemental », l’armée ou la Banque de Samarîis, les clans responsables (ou détenant officiellement les clefs des établissement gouvernementaux) seront de suite reconnus coupables a une peine exemplaire a déterminer par les clans.


VI-Enquetes

La Justice a le droit de faire toute enquête qu’elle juge utile pour la sécurité de la ville et des citoyens. Tous cas non prévu par la loi pourra être traiter et juger par celle-ci.

 

I-Le Ministere de la Justice

Le ministere de la justice est constitué d'au moins deux clans, nommés par le gouverneur ou de d'avantage s'il le souhaite.

-Ils seront aidés des janissaires, des clans choisis par la justice, sauf si le Gouverneur s'oppose a ce choix.

-Ils ont tout droit d'espionnage a condition d'indiquer ce qu'ils vont faire dans la salle des janissaires, ou bien en laissant un message a deux membes du ministere. Ils peuvent faire des arrestations en cas de force majeures, et d'autres actions sous ordre du ministere de la justice, a condition que le gouverneur ne s'y oppose pas.

-En cas de non respect de sa tache ou d'abus, le janissaire pourra etre jugé et payer des indémnité aux clans victimes, ainsi qu'etre mis au carcan.

-Le gouverneur a tout droit de révoquer un membre du ministere de la justice, et un membre peut également porter un de ses confréres devant la justice en cas de crime avéré.

-La sanction sera ensuite choisie par le clan de la justice restant et le gouverneur.

-Aucun membre du ministere ou janissaire ne peut tuer, hors cas de peines.

II-L'héliée

L'héliée est le lieu des plaintes et des jugements.

-Seul les membres du ministeres de la justice ont la possibilité de valider une plainte et de lancer un jugement.
Tout clan peut porter plainte, en expliquant son affaire devant les clans a l'Héliée, et en fournissant des preuves si necessaire. Par contre, Une plainte ne pourra etre recu si son crime date d'il y a plus de deux mois.
Le respect des affaires doit y être fait et le silence respecté si demandé.

-Dans le cas contraire, le clan sera également soumis a une peine, voir a la capture de son chambellan s'il cela ne s'avere pas suffisant.


-Il sera mis en place par le Gouvernement d’un fichier des Clans coupables d’infractions, celui ci connu de tous (inscription maintenue trois mois)

III-Peines

1.Peines mineures

-Espionnage ou tentative d’espionnage, tentative de séduction, vol, menaces, troubles à l’Héliée, vulgarité en public, chantage, non respect d’un autre code que celui de la justice (par exemple réservation d’œuvres ou de marchandises prévues dans le code des artistes ou des artisans)

-Première infraction prouvée (rapport du contre espionnage, capture par janissaire....)

Peines

-Remboursement aux victimes des pertes réelles engendrées et amende fixée sur proposition de la majorité des clan du ministère de la Justice, suivant la gravité des cas puis jugement des Clans sur les propositions du ministère.

-Dans tous les cas, mise au carcan pendant trois jours sur la place publique (le bon peuple aura le droit de lui jeter des fruits pourris, excréments divers..) Puis emprisonnement du délinquant pour un mois dans une geôle gouvernementale, pain sec et à l’eau. Flagellation quotidienne.

Seconde infraction pour un Clan
-La justice récupére directement l'or (ou tout se monnayant) pour les indémnité qu'il faut, avant le jugement concernant les amendes.
-Et en sus, emprisonnement du Chambellan et même traitement que le coupable.

-Au delà le Clan est considéré comme multirécidivistes et passe en peine majeure.


2.Peines majeures

-Infraction prouvée (rapport d’attaque armée, contre espionnage, janissaire...)

-Meurtres par poison ou armes, attaques armées non justifiés, enlèvement ainsi que toutes les actions contre les membres du Gouvernement, les ministères ou ses représentants pendant l’exercice de leurs fonctions. Corruption des fonctionnaires et des politiques. Un Clan qui serait reconnu d’avoir utilisé un autre pour faire le forfait, que ce soit par menace, corruption ou chantage, aura droit au même traitement.


Peines

-Remboursement aux victimes des pertes réelles engendrées et amende fixée sur proposition de la majorité du ministère de la Justice, suivant la gravité des cas, puis jugement des Clans sur les propositions du ministère. Restitutions des œuvres et valeurs à la victime.

-Possibilité dans certains cas de perdre ses droits de votes, de parler a l'agora, d'acheter des parades, des oeuvres ou des spectacles, de faire état de soi, de festoyer...

-Passage à la torture, puis pendaison du délinquant et emprisonnement du Chambellan.

Si récidive
-Avant jugement : Si besoin est d'aprés la justice, mise dans les geole d'une partie du clan et prise de la moitié de la fortune du clan, pour une visite d'une semaine, avec possibilité de Flagellation.

-Et en sus pendaison ou décapitation du Chambellan du clan coupable en place publique (pendaison pour Clan en dessous de Noble).

-Les membres du clans emprisonné pourront etre vendu aux esclaves ou aux clans de Samariis, l'or gagné par cette facon ainsi que l'or récupéré avant jugement sera a déduire de l'amende.

IV-autres cas

-Cas de Crime contre la Clanocratie, c'est-à-dire groupuscule de l’ombre, association de malfaiteur, touchant toute la cité et son ordre, traitement d'une peine majeur et collective.

-En cas de doute, enquête de la justice, puis jugement des Clans avec possibilité d’avocat pour le délinquant. Possibilité de mettre en prison pendant le jugement le(s) accusé(s) et (ou) son chambellan, et de prise d'une partie de l'or du clan.
Dans ce cas, et dans ce cas seul indemnité si reconnu innocent (en fonction des pertes éventuellement subies), et si reconnu coupable, l'or pris sera déduit de l'amende.

-La justice a tout droit de décider de poursuivre un clan pour un délit non cité.
Si le crime porte atteinte a l’intégrité physique, il sera considéré comme Délit majeur. S’il porte atteinte aux biens ou à l’intégrité morale d’un clan, il sera considéré comme Délit mineur.


V-Jugements

-Les jugements durent 7 jours. Ils comportent une peine nul pour pouvoir gracier le clan, et trois peines en fonction du délit et fixé par la justice. Tous les clans (hors perte de droit de vote) ont le droit de voter.
En cas d'égalité de peines, une moyenne des deux sera faite.


-Les clans gouvernementaux peuvent utiliser tous les moyens a leur disposition pour appliquer les sentences, y compris solliciter l'aide d'un ou plusieurs clans pour une mission ponctuel à cet effet.
Ainsi que de capturer tous les membres d'un clan pour les revendre aux esclaves ou bien aux clans de Samariis.


-Dans le cas de preuves irréfutable de délits utilisants les clans de type « gouvernemental », l’armée ou la Banque de Samarîis, les clans responsables (ou détenant officiellement les clefs des établissement gouvernementaux) seront de suite reconnus coupables a une peine exemplaire a déterminer par les clans.


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La Justice a le droit de faire toute enquête qu’elle juge utile pour la sécurité de la ville et des citoyens. Tous cas non prévu par la loi pourra être traiter et juger par celle-ci.

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